BATISSUR

BATISSUR est destiné à toutes les entreprises de construction, artisanales ou non, qui interviennent dans le domaine du bâtiment et/ou des travaux publics et couvre les dommages matériels subis par les ouvrages, les installations, les matériels et matériaux, suite à un événement accidentel, un incendie, une tempête ou un effondrement survenus en cours de chantier.
En tant que professionnel de la construction, vous êtes soumis à une obligation d'assurance de responsabilité décennale. BATISSUR couvre les dommages de nature décennale subis par l'ouvrage que vous réalisez :
  • Lorsque vous réalisez les travaux à titre personnel ou en sous-traitance
  • Lorsque les travaux sont exécutés par vos sous-traitants.

BTPLUS CONCEPT

Afin de répondre aux besoins de chaque type d’entreprise et de pouvoir accompagner son évolution (activités, effectifs), BTPlus Concept s’articule autour de 2 offres : BTPlus Concept Premium & BTPlus Concept Sélection. Nous vous proposons des garanties de base, à savoir :


La Responsabilité décennale :
 
L'assurance de responsabilité décennale pour les ouvrages réalisés suivant vos missions ou vos plans. Elle concerne les dommages affectant la solidité de l’ouvrage commandé, ou le rendant impropre à sa destination, ces dommages étant survenus dans les 10 ans suivant la réception des travaux.

La Responsabilités connexes à la responsabilité décennale :
  • Garantie de bon fonctionnement des éléments d’équipement dissociables des ouvrages soumis à l’assurance obligatoire ;
  • Les dommages affectant les éléments constitutifs de l’ouvrage sans porter atteinte à sa solidité, ni à le rendre impropre à sa destination (dommages matériels intermédiaires) ;
  • Les dommages causés aux «existants» par répercussion ;
  • La responsabilité pour dommages immatériels consécutifs.
La Responsabilité civile du chef d’entreprise : 
 
Elle couvre votre responsabilité civile du fait des préjudices causés aux tiers ou aux co-contractants, par vous-même ou vos préposés, du fait de vos missions ou prestations, tant avant qu’après réception des travaux. Cela concerne les dommages de nature corporelle, matérielle ou immatérielle.

Une garantie Protection Juridique intégrée dans l’offre.
 
Une nouvelle garantie RC professionnelle intégrée, la responsabilité avant et après réception en cas d’erreur ou d’omission avec ou sans désordre qui inclut :
  • L’erreur d’implantation ;
  • La mise en conformité des ouvrages avec les « règles de l’urbanisme ».

BTPLUS SPECIAL ECO ARTISANS

L’offre BTPlus Spécial ECO Artisan est composée d’une garantie RC dédiée aux ECO Artisan et des garanties classiques de l’offre BTPlus.

La garantie Responsabilité Civile ECO Artisan couvre les nouvelles prestations de services qui découlent des engagements 1 & 2 du Label ECO Artisan :
  • Evaluer la performance énergétique de l’habitat ;
  • Conseiller des solutions techniques destinées à l’améliorer.
Les garanties BTPLUS vous couvrent notamment en tout ce qui concerne :
  • La responsabilité décennale
  • La responsabilité connexes à la responsabilité décennale
  • La Responsabilité Civile du Chef c'Entreprise
  • La protection juridique

EN SAVOIR PLUS

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